MENTIONS LEGALES ET POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE JANVIER 2009
Directeur de publication : Monsieur Christophe LAMEIGNERE, Président.
Hébergeur : WAYCOM International, SARL au capital de 7.622,45 Euros, immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro B 431 882 372, dont le siège social est situé 2, rue des Bourets – 92150 SURESNES.
En application de la loi informatique et liberté du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de retrait des données personnelles vous concernant auprès de Sony Music Entertainment France, seule destinataire de ces informations et aux seules fins d’utilisation dans le cadre du présent site.
Vous pouvez exercer ce droit en indiquant vos nom, prénom et adresse complète, soit :
Sous réserve de votre autorisation préalable, les données personnelles vous concernant pourront être communiquées à des partenaires commerciaux à des fins de prospection.
Outre la collecte de données faites via le formulaire que vous remplissez en ligne à toutes fins utiles (souscription à des offres, newsletters…), nous vous informons que des données pourront également être collectées lors de votre navigation sur notre site via un cookie implanté dans votre ordinateur. Ce cookie ne nous permet pas de vous identifier, en revanche, il enregistre les informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (pages consultées, date et heure de consultation, …) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures. Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de cookies en configurant votre navigateur de la façon suivante :
Nous vous informons que vous devez être âgés de 13 ans au moins pour vous enregistrer sur notre site ou pour vous inscrire à nos newsletters. Nous vous remercions de ne pas vous inscrire si vous n’avez pas encore 13 ans.
Bien que nous interdisions l’inscription des enfants âgés de moins de 13 ans, nous invitons les parents à superviser les activités en ligne de leurs enfants et à utiliser un outil de contrôle parental disponible notamment en ligne, qui les aideront à procurer à leurs enfants un environnement sécurisé. Ces outils permettent notamment de dissuader les mineurs de communiquer en ligne leurs nom, prénom, adresse et autre information personnelle sans autorisation parentale préalable.
Nous pouvons utiliser les données vous concernant et collectées sur notre site de la façon suivante :
Sous réserve de votre autorisation préalable, nous pouvons transmettre les données vous concernant :
Notre site peut contenir certains liens vers d’autre sites qui sont hors de notre contrôle et non couverts par la présente politique de confidentialité. Nous ne sommes pas responsables du contenu des sites ainsi présentés, ni de la façon dont vos données personnelles y seront collectées et utilisées.
Nous nous réservons le droit de modifier notre politique de confidentialité à tout moment. Nous signalerons les changements en mettant à jour la date figurant en entête de notre politique de confidentialité. Nous vous invitons à visiter cette page régulièrement.
Le site et l’ensemble de son contenu (en ce inclus notamment les sons, textes, informations, images, marques, logos, signes distinctifs, logiciels …) relèvent de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle, et sont la propriété exclusive de Sony Music Entertainment France et/ou de ses partenaires.
Sauf autorisation préalable et expresse de Sony Music Entertainment France, la représentation ou la reproduction (en ce inclus notamment toute traduction, adaptation, transformation, arrangement…), par quelque procédé que ce soit, de tout ou partie de ce site ou des éléments qui le constituent est formellement interdite et constituerait, le cas échéant, un acte de contrefaçon sanctionnée notamment par les articles L.335-2 et suivants et L.716-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les présentes mentions légales et politique de confidentialité sont régies par la loi française. En cas de litige relatif à leur validité, leur interprétation et/ou leur application, attribution expresse de juridiction est donnée aux tribunaux compétents de Paris.